| |
| |
|
|
 |
Le présent règlement intérieur fixe les dispositions complémentaires au fonctionnement de l'A.R.I.M.O.C. du Béarn conformément à l'article 10 des statuts de l'Association en date du 23 juin 2001.
Article 1 : Présidence
Le Président de l'Association est choisi parmi les membres définis à l'article 6 a) des statuts validés le 23 juin 2001.
Article 2 : Convocations aux réunions
Les convocations aux réunions (Bureau, Conseil d'Administration) sont adressées à tous les membres, par lettre ordinaire, 15 jours avant la date de la réunion
Les convocations aux réunions (Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire) sont adressées à tous les membres, par lettre ordinaire, 15 jours avant la date de la réunion.
Elles portent mention de l'ordre du jour.
Article 3 : Ordre du jour
Les adhérents qui souhaiteraient voir porter une mention à l'ordre de jour, doivent en faire la demande par écrit au Président, 8 jours au moins avant la réunion. L'ordre du jour pourra être modifié en conséquence.
Article 4 : Lieux des réunions
Les réunions de Bureau sont organisées au siège social, rue de Nolivos à Pau. Les réunions du Conseil d'Administration et les Assemblées Générales sont organisées à Saint-Jammes.
Elles peuvent toutefois, en cas de besoin, être organisées dans un autre lieu.
Article 5 : Adhésion – droit de vote
Tout membre de l'Association, pour bénéficier d'un droit de vote, doit s'être acquitté de sa cotisation. Celle-ci est collectée entre le 1er janvier et la date de l'Assemblée Générale ordinaire annuelle.
Plusieurs membres d'une même famille peuvent adhérer en payant à chaque fois une cotisation par personne. Ils bénéficient alors de plusieurs droits de vote. Les demandes d'adhésion à l'Association sont soumises à l'approbation du C.A. Celui-ci peut révoquer tout adhérent non à jour de sa cotisation.
Approuvé à l'unanimité à l'Assemblée Générale du 22 juin 2002.
|
|
|
|
|
|
